Registre de Santé et de Sécurité - destiné aux signalements / observations / suggestions


ENS - PSL - Signalement RSST

Registre de Santé et de Sécurité - destiné aux signalements / observations / suggestions

Date de lancement :

24/11/2025 à 11h42

Date de clôture :

30/04/2029 à 00h00

Fuseau horaire : Europe/Paris

Les informations mentionnées peuvent être de plusieurs sortes :

  • Un risque éventuel observé ou encouru,

  • Un accident ou un incident vu ou vécu,

  • Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité,

  • Toute suggestion relative à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général …).

Pour toute inscription d’un fait, incident ou accident, les circonstances de leur survenue sont détaillées, en précisant les facteurs matériels et humains ayant concouru à leur réalisation.